Catégorie : CR-CM

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COMPTE-RENDU DES ELUS D’OPPOSITION

Présents : 17 élus
Absents excusés : 6 élus
Le quorum est atteint.
Mr Aviez et Mme Lecointe ont rejoint le conseil municipal respectivement à 18h20 et 18h30.
A 18h, Mme le Maire informe que la réunion est transmise en direct sur les réseaux sociaux et que le
droit à l’image permet à un élu ou au public présent de ne pas apparaître s’il ne le souhaite pas.
Mme le Maire lit, pour information, un courrier adressé à la Mairie concernant la 2 ème fleur reçue en 4
ans par le jury Villes et Villages fleuris, avec ce qui a été retenu de positif pour la commune,
aboutissant à cette récompense. La prochaine visite est prévue en 2027.
A 18h05 le conseil municipal ouvre sa séance retransmise en direct sur les réseaux sociaux.
ORDRE du JOUR :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du PV du 1 er juillet 2024
3) Décision modificative n°2
4) Remboursement salle André Chauvin
5) Remboursement frais kilométriques
6) Créances admises en non-valeur
7) Subventions 2024
8) Demande subvention parking résidence Jules Verne
9) Demande subvention travaux place des Tilleuls
10) Demande subvention travaux toiture cantine maternelle
11) Demande subvention achat jeux école maternelle
12) Demande subvention création puit filtrant – rue Jean Catelas
13) Repas du personnel et colis
14) Convention psychologue du travail
15) Protection sociale complémentaire
16) Recrutement agent contractuel
17) CDD de remplacement
18) CDD accroissement temporaire
19) Création emplois agents recenseurs
20) Demande autorisation environnementale – captage Val de Selle
21) Demande autorisation environnementale – captage Saleux
22) Installation de ruches – convention
23) Avis du conseil municipal rue Jean Catelas.

Elus présents : 16
Elus excusés : 7
Nombre de pouvoirs : 6
Le quorum est atteint.
ORDRE du JOUR :
Point 1) Désignation secrétaire de séance
Point 2) Approbation du procès-verbal du 22 avril 2024
Point 3) Paiement des heures supplémentaires et complémentaires
Point 4) Médecine préventive – Convention
Point 5) Remboursement frais au personnel
Point 6) Portes automatiques mairie – Contrat de maintenance
Point 7) Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Questions écrites des élus d’opposition.

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Le quorum est atteint avec 15 présents et 9 pouvoirs.
Ordre du Jour :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 11 avril 2024
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Location CPTS
Point 5 – Convention Sogelink
Point 6 – Création poste de technicien
Point 7 – Vidéo verbalisation.

Le conseil municipal s’est réuni avec 22 de ses membres présents et 1 pouvoir. Le quorum est donc
atteint.
Mme le Maire a présenté Mme Camille HATIF, présente pour assister à l’intégralité du conseil et qui
est destinée à remplacer Mme Herduin, celle-ci devant faire valoir ses droits à retraite.
Mme le Maire demande à ajouter un point 24 à l’ordre du jour concernant un Avenant au contrat
passé avec API Restauration.
VOTE : A L’UNANIMITE.
ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du PV du conseil municipal du 10 janvier 2024
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Versement prime pouvoir d’achat
Point 5 – RIFSEEP
Point 6 – CDD Adjoint technique
Point 7 – CDD Adjoint administratif
Point 8 – Remboursement frais kilométriques
Point 9 – Achat table ping-pong
Point 10 – Vente garage
Point 11 – Tarification salle André Chauvin
Point 12 – Tarification salle Espace Eugène Viandier
Point 13 – Tarif accueil périscolaire
Point 14 – Demande de subventions 2024
Point 15 – Prescription retenue de garantie
Point 16 – Convention d’objectif et de financement (CAF)
Point 17 – Convention CPIE
Point 18 – Modification règlement du cimetière
Point 19 – Tarification concessions, columbariums et cavurnes
Point 20 – Implantation relais de radiotéléphonie Free mobile – convention
Point 21 – Numérotation maison
Point 22 – Redevance occupation domaine public – Orange
Point 23 – Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnr
Point 24 – Avenant API Restauration.

Quorum atteint avec 5 pouvoirs pour la majorité.
ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 28 juin 2023
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Tarifs accueils de loisirs (ALSH) au 1 er septembre 2023
Point 5 – Prestation Gestion des conformités (DACT) dans le cadre de la convention ADS
(Application droit des sols).
Un sixième point a été ajouté en début de séance par Mme le Maire avec vote à l’unanimité.