Catégorie : CR-CM

Quorum atteint avec 5 pouvoirs pour la majorité.
ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 28 juin 2023
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Tarifs accueils de loisirs (ALSH) au 1 er septembre 2023
Point 5 – Prestation Gestion des conformités (DACT) dans le cadre de la convention ADS
(Application droit des sols).
Un sixième point a été ajouté en début de séance par Mme le Maire avec vote à l’unanimité.

Ordre du Jour :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
Point 3 – Demande de subventions
Point 4 – Demande de subvention Fonds vert – passage aux leds
Point 5 – Demande de subvention FIPD
Point 6 – Cadeaux départ en retraite – Directeur d’école
Point 7 – Tarifs cantine au 01/09/2023
Point 8 – Instauration de la tarification sociale « dispositif cantine à 1€ » au 01/09/2023
Point 9 – Révision prix restauration scolaire au 01/09/2023
Point 10 – Tarification Accueil périscolaire au 01/09/2023
Point 11 – Tarification ALSH au 01/09/2023
Point 12 – Tarification Salle André Chauvin au 01/09/2023
Point 13 – Tarification Salle Espace Eugène Viandier au 01/09/2023
Point 14 – Convention avec la Forêt Vierge + délibération
Point 15 – RIFSEEP
Point 16 – Contrat d’engagement éducatif
Point 17 – Remboursement frais de transport formation
Point 18 – Contrats PEC – Agents polyvalents
Point 19 – Contrat PEC – Agent administratif

Point 20 – Renouvellement CDD 3 mois.

Compte-rendu des élus de l’opposition

Absents : Mr Demolliens pouvoir à Mr Pronnier et Mme Dieu pouvoir à Mme Pasquier
Absent : Mr Douay.
Mme le Maire déclare que le quorum est atteint.
Mme le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point supplémentaire (15) concernant la
représentation de la commune de Saleux au sein du SPASAD.
Vote à l’unanimité:

Les commissions municipales facultatives ont été supprimées par Mme le Maire et remplacées par des réunions composées uniquement d’élus de la majorité.
En 2022, il n’y a eu qu’une seule réunion du CCAS pour voter les budgets (bilan 2021 et budget 2022), avec refus d’explications de Mme la Présidente concernant le bilan 2021malgré la demande d’une élue d’opposition.

A 20h – salle André Chauvin à Saleux

Mme le Maire ouvre la séance publique en mentionnant 3 pouvoirs pour la majorité (M.
Bertrand R. pouvoir à Mr Champion, M. Bertrand J. pouvoir à Mme Rambour, Mme Cardon
pouvoir à Mme Niquet) et 1 absente.
Mme le Maire proclame le quorum atteint.

ORDRE du JOUR

Point 1) Désignation du secrétaire de séance
Point 2) Approbation du Procès-verbal du 27 juillet 2022
Point 3) Indemnités des élus
Point 4) Demande de subvention DETR – jeux extérieurs
Point 5) Demande de subvention DETR/Conseil Départemental – travaux accessibilité école
Joliot Curie
Point 6) Demande de subvention au Conseil départemental
Point 7) Subvention association et écoles 2022
Point 8) Aide achat vélos
Point 9) Colis et repas des aînés
Point 10) Colis et repas du personnel et élus
Point 11) Dotation protection fonctionnelle des élus
Point 12) Contrat de maintenance chaudières
Point 13) Contrat à durée déterminée
Point 14) Remboursement frais de déplacement formation
Point 15) Recrutement vacataires
Point 16) Adhésion ADVHAS – CDG 80
Point 17) Plan arbres – Demande de subvention.

COMPTE-RENDU DE L’OPPOSITION

ORDRE du JOUR :

Point 1) Désignation du secrétaire de séance

Point 2) Approbation du procès-verbal du 1^er juin 2022

Point 3) Démission de Mr Bertrand Jean – tableau du conseil municipal

Point 4) Suppression du poste d’adjoint et création de 4 conseillers municipaux délégués

Point 5) Election de 4 conseillers municipaux délégués

Point 6) Indemnités des élus

Point 7) Décision modificative n°1

Point 8) Encaissement chèque

Point 9) Forfait repas animation

Point 10) Logiciel restauration, périscolaire et extrascolaire

Point 11) Convention de financement intracting

Point 12) Plan partenarial de la gestion de la demande et de l’information du demandeur (PPGDID)

Point 13) Installations classées pour la protection de l’environnement – SAS SAE 80 – Méthaniseur

Point 14) Vidéoprotection – Présentation du dossier par CSP et autorisation de signature à Mme le Maire pour tous documents liés à ce projet.

7 élus de la majorité absents dont 6 ont donné pouvoir pour les représenter.

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 1^er juin 2022 à 20h – salle André Chauvin à Saleux

ORDRE du JOUR :

1.  Désignation du secrétaire de séance
2.  Approbation du PV du 11 avril 2022
3.  Démission de Mr Pauchet – tableau du conseil municipal
4. Démission de Mme Friant – tableau du conseil municipal
5. Démission de Mr Bertrand Jean du poste d’adjoint au maire – tableau du conseil municipal
6. Suppression du poste d’adjoint et création de 4 conseillers délégués
7. Election de 4 conseillers délégués
8. Indemnités des élus
9. Point sur les indemnités perçues en 2021 par les élus
10.  Passage en comptabilité M57 au 1^er janvier 2023
11. Assistance à maîtrise d’ouvrage – vidéoprotection
12.  Création d’un poste d’agent de police municipale
13. Encaissement chèque
14. Remboursement frais de protection fonctionnelle – Mme Rambour
15. Remboursement frais de protection fonctionnelle – Mr Bertrand
16. Remboursement frais de protection fonctionnelle – Mme Herduin
17. Contrat de maintenance installations cuisine et réfrigération
18. Jurés d’assises 2023
19. Dénomination bâtiment école maternelle
20. Communication du Maire.