Agir ensemble pour Saleux

Elus présents : 16
Elus excusés : 7
Nombre de pouvoirs : 6
Le quorum est atteint.
ORDRE du JOUR :
Point 1) Désignation secrétaire de séance
Point 2) Approbation du procès-verbal du 22 avril 2024
Point 3) Paiement des heures supplémentaires et complémentaires
Point 4) Médecine préventive – Convention
Point 5) Remboursement frais au personnel
Point 6) Portes automatiques mairie – Contrat de maintenance
Point 7) Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Questions écrites des élus d’opposition.

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Le quorum est atteint avec 15 présents et 9 pouvoirs.
Ordre du Jour :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 11 avril 2024
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Location CPTS
Point 5 – Convention Sogelink
Point 6 – Création poste de technicien
Point 7 – Vidéo verbalisation.

Le conseil municipal s’est réuni avec 22 de ses membres présents et 1 pouvoir. Le quorum est donc
atteint.
Mme le Maire a présenté Mme Camille HATIF, présente pour assister à l’intégralité du conseil et qui
est destinée à remplacer Mme Herduin, celle-ci devant faire valoir ses droits à retraite.
Mme le Maire demande à ajouter un point 24 à l’ordre du jour concernant un Avenant au contrat
passé avec API Restauration.
VOTE : A L’UNANIMITE.
ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du PV du conseil municipal du 10 janvier 2024
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Versement prime pouvoir d’achat
Point 5 – RIFSEEP
Point 6 – CDD Adjoint technique
Point 7 – CDD Adjoint administratif
Point 8 – Remboursement frais kilométriques
Point 9 – Achat table ping-pong
Point 10 – Vente garage
Point 11 – Tarification salle André Chauvin
Point 12 – Tarification salle Espace Eugène Viandier
Point 13 – Tarif accueil périscolaire
Point 14 – Demande de subventions 2024
Point 15 – Prescription retenue de garantie
Point 16 – Convention d’objectif et de financement (CAF)
Point 17 – Convention CPIE
Point 18 – Modification règlement du cimetière
Point 19 – Tarification concessions, columbariums et cavurnes
Point 20 – Implantation relais de radiotéléphonie Free mobile – convention
Point 21 – Numérotation maison
Point 22 – Redevance occupation domaine public – Orange
Point 23 – Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnr
Point 24 – Avenant API Restauration.

Quorum atteint avec 5 pouvoirs pour la majorité.
ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 28 juin 2023
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Tarifs accueils de loisirs (ALSH) au 1 er septembre 2023
Point 5 – Prestation Gestion des conformités (DACT) dans le cadre de la convention ADS
(Application droit des sols).
Un sixième point a été ajouté en début de séance par Mme le Maire avec vote à l’unanimité.

Ordre du Jour :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
Point 3 – Demande de subventions
Point 4 – Demande de subvention Fonds vert – passage aux leds
Point 5 – Demande de subvention FIPD
Point 6 – Cadeaux départ en retraite – Directeur d’école
Point 7 – Tarifs cantine au 01/09/2023
Point 8 – Instauration de la tarification sociale « dispositif cantine à 1€ » au 01/09/2023
Point 9 – Révision prix restauration scolaire au 01/09/2023
Point 10 – Tarification Accueil périscolaire au 01/09/2023
Point 11 – Tarification ALSH au 01/09/2023
Point 12 – Tarification Salle André Chauvin au 01/09/2023
Point 13 – Tarification Salle Espace Eugène Viandier au 01/09/2023
Point 14 – Convention avec la Forêt Vierge + délibération
Point 15 – RIFSEEP
Point 16 – Contrat d’engagement éducatif
Point 17 – Remboursement frais de transport formation
Point 18 – Contrats PEC – Agents polyvalents
Point 19 – Contrat PEC – Agent administratif

Point 20 – Renouvellement CDD 3 mois.