Le quorum est atteint avec 15 présents et 9 pouvoirs.
Ordre du Jour :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 11 avril 2024
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Location CPTS
Point 5 – Convention Sogelink
Point 6 – Création poste de technicien
Point 7 – Vidéo verbalisation.
Participants : 15 présents
7 pouvoirs et 2 absents excusés.
ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation du secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 18 mars 2024
Point 3 – Compte de Gestion 2023
Point 4 – Compte Administratif 2023
Point 5 – Affectation du résultat 2023
Point 6 – Vote des taxes
Point 7 – Budget primitif 2024
Point 8 – Subvention CCAS.
Le conseil municipal s’est réuni avec 22 de ses membres présents et 1 pouvoir. Le quorum est donc
atteint.
Mme le Maire a présenté Mme Camille HATIF, présente pour assister à l’intégralité du conseil et qui
est destinée à remplacer Mme Herduin, celle-ci devant faire valoir ses droits à retraite.
Mme le Maire demande à ajouter un point 24 à l’ordre du jour concernant un Avenant au contrat
passé avec API Restauration.
VOTE : A L’UNANIMITE.
ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du PV du conseil municipal du 10 janvier 2024
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Versement prime pouvoir d’achat
Point 5 – RIFSEEP
Point 6 – CDD Adjoint technique
Point 7 – CDD Adjoint administratif
Point 8 – Remboursement frais kilométriques
Point 9 – Achat table ping-pong
Point 10 – Vente garage
Point 11 – Tarification salle André Chauvin
Point 12 – Tarification salle Espace Eugène Viandier
Point 13 – Tarif accueil périscolaire
Point 14 – Demande de subventions 2024
Point 15 – Prescription retenue de garantie
Point 16 – Convention d’objectif et de financement (CAF)
Point 17 – Convention CPIE
Point 18 – Modification règlement du cimetière
Point 19 – Tarification concessions, columbariums et cavurnes
Point 20 – Implantation relais de radiotéléphonie Free mobile – convention
Point 21 – Numérotation maison
Point 22 – Redevance occupation domaine public – Orange
Point 23 – Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnr
Point 24 – Avenant API Restauration.
3 personnes absentes. Le quorum est atteint avec 2 pouvoirs :
Mr Bertrand Jean donne pouvoir à Mr Bertrand Rudy
Mr Burnichon Philippe donne pouvoir à Mme Deregnaucourt.
ORDRE du JOUR :
Point 1) Désignation secrétaire de séance
Point 2) Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2023
Point 3) Demande de subvention pour la rénovation énergétique de logements communaux
Point 4) Demande de subvention au titre du fonds vert pour la rénovation énergétique de logements
communaux
Point 5) Demande de subvention pour la création d’un city stade
Point 6) Demande de subvention pour l’accessibilité de l’Eglise
Point 7) Demande de subvention pour les travaux de l’Eglise
Point 8) Demande de subvention pour l’enfouissement de l’éclairage public
Mme le Maire demande à ajouter un point 9) :
Numérotation des logements communaux rue Roger Salengro.
VOTE : A L’UNANIMITE.
ASSOCIATION « Agir Ensemble pour Saleux »
Chèr.e.s Saleusiennes et Saleusiens,
A 19h à la Mairie de Saleux
COMPTE-RENDU DES ELUS D’OPPOSITION
Présents : 18 personnes.
Absents : 6 personnes ayant donné 1 pouvoir.
Le quorum était atteint.
ORDRE du JOUR
Point 1) Désignation secrétaires de séance
Point 2) Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2023
Point 3) Communications du Maire
Point 4) Décisions modificatives
Point 5) Avenant convention Plateforme Multiservices
Point 6) Remboursement frais formation
Point 7) Prescription retenue de garantie
Point 8) Contrat à durée déterminée Agent technique
Point 9) Contrat à durée déterminée Agent administratif
Point 10) Référent déontologie.
du 23 Novembre 2023 à Saleux à 19h
salle du conseil municipal
La présidente déclare le quorum atteint avec 2 absentes élues de la majorité ayant donné chacune 1 pouvoir.
ORDRE DU JOUR :
Point 1 – Désignation du secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2023
Point 3 – Décisions modificatives
Point 4 – Remboursement frais formation
Point 5 – Participation cadeau jumelage
Point 6 – Provision pour créances douteuses
Point 7 – Subventions Associations
Point 8 – Vente garage
Point 9 – Demande de subvention achat livres
Point 10 – Demande de subvention travaux église
Point 11 – Location local rue Roger Salengro – infirmiers Saleux
Point 12 – Mise à disposition local assistante sociale – convention
Point 13 – RIFSEEP
Point 14 – Autorisation d’ester en justice
Point 15 – SISA – SPASAD
Point 16 – Synthèse Rapport Social Unique (RSU)
Point 17 – Communications du Maire
Questions écrites.
Mme le Maire informe de l’ajournement du point 10 concernant les travaux de l’église car 2 devis manquent.
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ORDRE du JOUR :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 28 juin 2023
Point 3 – Communications du Maire
Point 4 – Tarifs accueils de loisirs (ALSH) au 1 er septembre 2023
Point 5 – Prestation Gestion des conformités (DACT) dans le cadre de la convention ADS
(Application droit des sols).
Un sixième point a été ajouté en début de séance par Mme le Maire avec vote à l’unanimité.
Ordre du Jour :
Point 1 – Désignation secrétaire de séance
Point 2 – Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
Point 3 – Demande de subventions
Point 4 – Demande de subvention Fonds vert – passage aux leds
Point 5 – Demande de subvention FIPD
Point 6 – Cadeaux départ en retraite – Directeur d’école
Point 7 – Tarifs cantine au 01/09/2023
Point 8 – Instauration de la tarification sociale « dispositif cantine à 1€ » au 01/09/2023
Point 9 – Révision prix restauration scolaire au 01/09/2023
Point 10 – Tarification Accueil périscolaire au 01/09/2023
Point 11 – Tarification ALSH au 01/09/2023
Point 12 – Tarification Salle André Chauvin au 01/09/2023
Point 13 – Tarification Salle Espace Eugène Viandier au 01/09/2023
Point 14 – Convention avec la Forêt Vierge + délibération
Point 15 – RIFSEEP
Point 16 – Contrat d’engagement éducatif
Point 17 – Remboursement frais de transport formation
Point 18 – Contrats PEC – Agents polyvalents
Point 19 – Contrat PEC – Agent administratif
Chèr.e.s Saleusiennes et Saleusiens,
Cette note d’information n° 7, alors que nous nous approchons de la fin du premier semestre 2023 et mi-mandat municipal, répond à notre promesse de transparence et d’information claire aux habitants de Saleux.
Nous vous rappelons également la possibilité de prendre connaissance de nos comptes-rendus de réunions des conseils municipaux tout au long de l’année sur notre site à l’adresse suivante :
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